Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PatchTRAK
TAGSYS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3874731
Date de dépôt :
17/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/11/2021
PatchTRAK de TAGSYS

Présentation de la marque PatchTRAK

Déposée le 17 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TAGSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PatchTRAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TAGSYS domicilié(e) ZAC ATHELIA III, 785 VOIE ANTIOPE - 13600 - LA CIOTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 748 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque PatchTRAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PatchTRAK est expirée depuis le 17 novembre 2021.

TAGSYS a également déposé les autres marques suivantes : TAGSYS RFID E-CONNECTING GOODS , CXIGNITED , Powered by TAGSYS RFID , E-CONNECTWARE , ARIO , AK Tag , TAGSYS , FOLIO , WAREIZIT , LinTRAK


TAGSYS, Société par Actions Simplifiée - ZAC ATHELIA III, 785 VOIE ANTIOPE - 13600 - LA CIOTAT - France - SIREN 437748486


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 11 février 2019 - Transmission totale de propriété n°748639 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11

Etiquettes électroniques et étiquettes électroniques à radiofréquences pour marchandises.